Présentation de la marque Le Petit Marché Provençal
Déposée le 29 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVEURS DU MAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FREJUS),
la marque française « Le Petit Marché Provençal » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-33 du 13 août 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAVEURS DU MAS domicilié(e) ZAC DU BLAVET - LOT 14, LA BOUVERIE, 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 547 581 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A.R.L. SAVEURS DU MAS MONSIEUR PALLAVISINI - France.
La marque Le Petit Marché Provençal a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99801598.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.R.L. SAVEURS DU MAS - ZAC DU BLAVET - LOT 14, LA BOUVERIE, 83520 ROQUEBRUNE SUR ARGENS - France - SIREN 411547581
S.A.R.L. SAVEURS DU MAS MONSIEUR PALLAVISINI - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-40
Publication - Publication le 13 août 1999 au BOPI 1999-33
Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre Gallus), gibier ; extraits de viande, fruits conservés, séchés et cuits (à l'exception des olives). Olives noires et cassées bénéficiant de l'appellation d'origine Olive noires et cassées de la vallée des Baux de Provence. Légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; Huiles comestibles (à l'exception de l'huile d'olive). Huile d'olive bénéficiant de l'appellation d'origine Huile d'olive de la Vallée des Baux de Provence. Graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauce (condiments), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles (à l'exception des olives), horticoles et forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences). Animaux vivants ; fruits frais (à l'exception des olives). Olives noires et cassées bénéficiant de l'appellation d'origine Olives noires et cassées de la vallée des Baux de Provence. Légumes frais. Semences, plantes et fleurs naturelles ; aliments pour animaux, malt. Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières, des vins et des eaux-de-vie). Vins et eaux-de-vie bénéficiant d'une appellation d'origine composée du terme Provence. Publicité, gestion des affaires commerciales administration commerciale, traveaux de bureau, distribution de prospectus et d'échantillons, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, comptabilité.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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